Item 9 - Éthique médicale

Définition

• « science du devoir » / ensemble des devoirs qu’impose l’exercice d’un métier
• En médecine : réunit au sein d'une code les règles de bonnes pratiques professionnelles qui balisent la relation soignant-soigné, définit un cadre pour la responsabilité professionnelle et découle de principes issus du serment d'Hippocrate + textes législatifs régissant la pratique méducale

Grands principes déontologiques

• Principe de non-malfaisance : « primum non nocere » = d’abord ne pas nuire
• Principe de bienfaisance : devoir de porter secours à une personne en péril
• Principe de justice (= non-discrimination ou égalité) garantir un accès égal aux soins sans aucune discrimination
• Principe d’autonomie : le patient est libre de consentir ou non aux soins
• Principe d’information : une information claire, loyale et appropriée est un droit

Code de déontologie médicale

• Régit la responsabilité disciplinaire du médecin : item 10
• 5 parties : devoirs envers les patients / entre les médecins / dans l’exercice...

Ordre des médecins

• Conseils départemental / régional / national ; !! inscription obligatoire
• Fonctions : fédératrice / déontologique / administrative / consultative / juridictionnelle

Définition

• En médecine : quant au respect, à la dignité et à la qualité de vie du patient
• N'est pas un jugement de valeur (morale), ni un code de bonne pratiques (déontologie) mais une démarche
• Ré-interroge les principes moraux, règles déontologiques et juridiques
• Fonctionne par argumentation et débats
• Guide vers décisions concrètes qui concernent au premier plan : le patient

Lois à connaître

• Loi Huriet-Sérusclat (1988) : sur les modalités de la recherche clinique
• Loi de bioéthique (août 2004) :  sur les modalités des recherches génétiques
• Loi du 4 mars 2002 (Kouchner) : sur les droits des patients
• Loi Leonetti (2005) : sur les droits des patients en fin de vie

Grands principes éthiques

Ethique de la responsabilité

• Nous sommes responsable de toutes les conséquences de nos actes = analyse critique d'une décision si celle ci n'est pas acceptée pr tous --> débouche sur la volonté d'agir et non pas par des choix automatique
• Chaque prise de décision : au coeur d'une démarche qui regarde les conséquences futures (bénéfices, doutes, incertitudes et prédiction)

Bioéthique

• Fondateur : Van Rensselaer Potter : bio = science des vivants et éthique = conscience morale pour construire une démarche portant sur l'utilisation du savoir pour la survie et l'amélioration de la condition humaine
• Analyse des pratiques professionnelle + argumentation sur les conséquences des choix ; micro-éthique = cas particuliers et macro-éthique = choix de société ou politique de soins

Ethique de la discussion

• Regroupe :
• Négociation des conflits
• Prendre en compte les intérêts des personnes affectés par la situation
• Tenir compte des jugements de chaque partie, admettre le pluralisme, respect de l'autonomie et de la liberté de chacun
• Accepter la décision collective comme la bonne ou la moins mauvaise solution
• Pour cela il faut :
• L'étude complète, honnête et équilibrée de la situation
• Exposé des différentes hypothèses et leurs conséquence
• Délibération : équitable, sans domination, ni phénomène de pensée groupale et en respectant les dissensions

• La démarche éthique est reconnue comme compétence professionnelle
• Les pouvoirs publics + associations de malades se préoccupent de promouvoir les droits et la représentativité des patients