Item 180 - Accidents du travail et maladies professionnelles : définitions et enjeux.
Dernière mise à jour le 10/02/2018 par Eloi Debourdeau

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Mises à jour

10/02/2018

MAJ mineure : Ajout NPC les 2 ITT (incapacité totale de travail et incapacité temporaire de travail)

12/03/2017

Ajout d'un paragraphe sur le suivi post-professionnel

12/03/2017

Éclaircissement de la notion de présomption d'imputabilité dans le cas d'un accident de trajet

12/03/2017

Corrections de quelques coquilles ; Réparations de liens morts

13/10/2016

Mise à jour CEP 2015 Ajout des maladies respiratoires d'origine professionnelle (MROP)

25/01/2016

Mise à jour : après un AT ou une MP, quand envisager une visite de reprise avec le médecin du travail.

Résumé

Objectifs CNCI
  • Définir un accident du travail, une maladie professionnelle, une incapacité permanente, une consolidation.
  • Rédiger un certificat médical initial.
  • Décrire les procédures de reconnaissance.
  • Expliquer les enjeux médicaux et sociaux de la reconnaissance et d'un suivi post-professionnel.
Recommandations
Mots-clés À savoir
  • AT: soudain / lésion matérielle / lié au travail
  • Déclaration d’AT sous 48h par l’employeur
  • Feuille d’AT en 3 volets / CMI descriptif
  • Prestations en nature: 100% et 1/3
  • Prestations en espèces: IJ +/- rente
  • Désignation de la M / délai de prise en charge / liste limitative des travaux
  • Déclaration de MP sous 15J par le patient
  • Dérogation: procédure de reconnaissance complémentaire par la CRRMP
  • ITT ≠ arrêt de travail
  • Consolidation ≠ arrêt des soins
  • Tableau des MP de la sécurité sociale (3)
  • CMI seulement descriptif

Accidents du travail (AT)

Définitions

  • Accident du travail
    • Article L-411-1/2 du Code de la Sécurité Sociale
      • « Est consideré comme AT quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs »
    • En pratique, conditions d’AT reconnues par la jurisprudence :
      • Existence d’un fait accidentel
        • Caractère « violent et soudain » (≠ MPI)
        • Présence d’une lésion corporelle (imputable)
        • Avec ou sans cause extérieure (traumatisme, outil...)
      • Pendant le temps de travail 
        • Contexte professionnel: « tout accident survenu chez un travailleur alors qu'il est soumis à l'autorité ou surveillance de son employeur »
          • Ex: au bureau, en voyage professionnel, au vestaire, sur le parking, etc 
      • Notion de présomption d’imputabilité pour la victime
        • En cas d'AT survenu sur le lieu de travail et pendant le travail 
        • PAS de preuve à apporter du lien entre le travail et l’accident
        • S’il y a litige, c’est l'employeur ou la CPAM qui doit en démontrer l’absence !!
  • Accident de trajet
    • = accident survenu pendant le « parcours normal » aller ou retour entre:
      • Sa résidence principale et le lieu de travail
      • Le lieu de travail et le lieu où le travailleur prend son repas
    • !! L’accident de trajet ne bénéficie pas toujours de la présomption d’imputabilité (lien entre l'accident et l'activité professionnelle)
      • Notion d'itinéraire protégé retenue par les tribunaux : la présomption d'imputabilité s'applique
      • Si accident hors de cet itinéraire : l'imputabilité du trajet doit être prouvée par constats +/- témoignages
      • Tout écart de trajet sans rapport avec le travail invalide l’imputabilité !
  • Incapacité temporaire de travail (ITT)
    • Estimation de la durée durant laquelle le patient sera gêné dans la vie quotidienne
    • !! N’a PAS de rapport avec la capacité à travailler (ITT pour les enfants aussi...)
    • → Elle s’étend jusqu’à la date de consolidation / peut être prolongée
    • !! NPC les 2 ITT :
      • Incapacité temporaire de travail : pour les AT, cadre civil
      • Incapacité totale de travail : certificat coup et blessure, cadre pénal
  • Consolidation
    • Moment à partir duquel l'état des victimes n'est plus susceptible d'évolution (à court ou moyen terme)
    • Implique arrêt des soins actifs et la fin du versement des indemnités journalières (IJ)
      • Mais PAS obligatoirement la reprise de l'activité professionnelle !!
  • Guérison 
    • = absence de toute séquelle après un AT/MP, CAD un retour à l'état antérieur 
    • !! Elle n'est qu'apparente et peut toujours laisser place à une rechute 

Epidémiologie 

  • Sujets jeunes ++ 
    • PEU ou PAS qualifiés
    • Travailleurs temporaires...
  • Secteurs d'activité professionnelle les + concernés (ordre décroissant) :
    • BTP
    • Métallurgie 
    • Industrie du bois
    • Transports 
    • Manutention 
  • AT (2015 ; chiffres de la CNAM, régime générale de la SS)
    • 621 111 accidents ayant entraîné un AT ou une incapacité permanente 
    • 3,7 milliards d'euros imputés aux entreprises au titre des AT/MP 
    • 38,5 millions de journées de travail perdues par incapacité temporaire 
    • 530 décès
  • Accidents de trajet (2015 ; chiffres de la CNAM, régime générale de la SS)
    • 86 746 accidents de trajet ayant entraîné un AT ou une incapacité permanente 
    • 800 millions d'euros imputés aux entreprises au titre des AT/MP 
    • > 6 millions de journées de travail perdues par incapacité temporaire 

Modalités de déclaration d’un AT

  • Victime
    • Informe l’employeur dans les 24h suivant l’AT (sauf cas de force majeure)
    • Se rend chez le médecin de son choix pour effectuer le certificat médical initial
  • Employeur
    • Déclare l’AT à la CPAM de la victime dans les 48h +++ (document CERFA)
    • Remet à la victime une feuille de soin AT/MP  pour PEC à 100%
    • Remarque : si NON fait par l'employeur, la victime a 2 ans pour faire la déclaration !!
  • Médecin 
    • Établit le certificat médical initial (CMI)
      • 2 exemplaires : 1 pour victime  + 1 pour CPAM (transmis sous 24h)
      • Description objective de l’état de la victime, conséquences et suites éventuelles
    • Prescrit l‘arrêt de travail (possibilité de prescription sur le CMI)
    • Note les actes réalisés sur la feuille de soin AT/MP
      • PEC à 100%
      • AUCUNE avance d'agent 
    • Établit à la fin des soins le certificat médical final (CMF)
      • En 2 exemplaires : 1 pour la victime / 1 pour la CPAM 
      • Description des séquelles éventuelles en cas de consolidation ou atteste de la guérison
      • 3 possibilités :
        • « guérison avec retour à l’état antérieur »
        • « guérison apparente avec possibilité de rechute ultérieure »
        • « consolidation avec séquelles » (⇒ IPP à déterminer par sécurité sociale)
  • CPAM de la victime
    • Reconnaît (ou pas) la réalité de l’AT dans un délai de 30 jours
    • Prend en charge à 100% les soins du patient 
    • Informe l’inspection du travail +/- enquête administrative et médicale

Réparations

  • Prestations temporaires
    • Prestations en nature 
      • Prise en charge à 100% = exonération du ticket modérateur
      • Tiers payant = pas de frais à avancer
      • !! NON limitées dans le temps : valables après consolidation
    • Prestations en espèces = indemnités journalières (IJ) versées par la CPAM 
      • 1er jour (= date de la 1ère constatation médicale): salaire total versé par l’employeur
      • Jusqu’à J28 :  IJ = 60% du salaire journalier de base
      • A partir de J29 : IJ = 80% du salaire journalier de base 
  • Prestations définitives 
    • Attribuées en fonction du CMF !! 
    • Capital ou rente selon l’incapacité permanente (IP) 
      • Si conclusion du certificat médical final = « consolidation avec séquelles »
      • Taux d’IPP est déterminé par le médecin conseil de la sécurité sociale selon un barème
      • Puis selon le taux d’IP :
        • Si IP < 10% : capital donné en une fois
        • Si IP ≥ 10% : rente mensuelle ou trimestrielle proportionnelle au salaire antérieur et au taux d'IP
          • Ne prend fin que si décès ou IP < 10% après révision
      • Remarques :
        • IP révisable en cas d'aggravation ou de rechute 
        • Si décès de l'assuré : ayants droit (conjoint, enfants) peuvent bénificier d'une rente de révision partielle 

Remarques

  • Rôles du médecin du travail après un AT
    • !! Ne délivre PAS l’arrêt de travail (c’est le médecin traitant)
    • Visite de reprise si arrêt de travail > 30J
    • Propose un aménagement de poste ou un reclassement selon les séquelles
    • Information et formation sur les risques professionnels
    • Révise les moyens de prévention collective et individuelle si nécessaire
  • Contestation de la réalité de l’AT
    • Par la CPAM 
    • Par l’employeur (mais présomption d’imputabilité)
    • !! En aucun cas par le médecin
  • !! Ne sont pas des AT :
    • Activités hors de l’autorité de l’employeur (ex: détour sur trajet...)
    • Accident pendant la suspension du contrat de travail (grève, congés)

Maladies professionnelles

Définition

  • Article L-461-1 du Code du Travail: maladie professionnelle indemnisable (MPI)
    • « Est présumée d’origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau de maladie professionnelle et contractée dans les conditions mentionnées dans ce tableau »
  • En pratique
    • Maladie professionnelle = altération progressive de la santé du salarié
    • par une nuisance chimique, biologique, etc. au cours du travail
    • donc MPI ≠ AT
      • PAS de caracatère soudain / présomption que sous condition (tableau +++)
  • Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)
    • Composition :
      • Un médecin conseil régional du régime de la Sécurité sociale
      • Un médecin inspecteur du travail
      • Un PU-PH ou un praticien hospitalier "particulièrement qualifé en matière de pathologie professionnelle"
    • Peut reconnaître comme MPI une maladie ne répondant pas aux critères des tableaux

Epidémiologie 

  • /!\ Statistiques sur les MP biaisées :
    • Sous-déclaration des MP car :
      • Peur de perdre son emploi
      • Réparation jugée peu satisfaisante 
      • Méconnaisance des procédures de déclaration 
    • Ne recensent PAS les maladies à caractère professionnel (cf. infra)
    • Couvrent qu'une partie de la population salariée (RGSS..)
  • Statistiques MP (2015 ; chiffres de la CNAM, RGSS)
    • 51 631 maladies ayant entraîné un AT ou une incapacité permanente 
      • 87% des MP liées à des troubles musculo-squelettiques 
      • 7% des MP liées à l'amiante 
    • 10,5 millions de journées de travail perdues par incapacité temporaire 
    • 368 décès

Reconnaissance d’une maladie professionnelle

  • !! Dans tous les cas, il faut que le patient soit salarié d’une entreprise 
  • Reconnaissance d'une MP avec présomption d'origine :
    • La maladie doit faire partie de la liste limitative des MPI 
      • = appartenir à un des tableaux des MP de la Sécurité Sociale
      • Titre du tableau: risque et pathologique +/- mécanisme à l’origine de la maladie
        • Ex: « affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations »
    • et satisfaire à l’ensemble des critères du tableau +++ (3 colonnes)
      • Colonne de gauche = désignation des maladies et/ou symptômes
        • Liste limitative des pathologies et symptômes (clinique +/- paraclinique)
        • Ex: « sciatique par hernie discale L4/L5 confirmée par un scanner »
      • Colonne du milieu = délai de prise en charge
        • Délai de prise en charge : délai maximal entre la fin de l’exposition et la 1ère constatation médicale de l'affection 
        • +/- durée minimale d’exposition : seuils d’exposition pour certaines MP
        • Ex: « 6 mois sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans »
      • Colonne de droite = liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
        • Liste limitative OU indicative des travaux susceptibles de provoquer la MP
        • Ex: « conduite de pelleteuse »
    • → Présomption d'origine si l'ensemble des critères du tableau sont réunis 
      • Aucune preuve à apporter par le salarié de l'origine professionnelle de son affection !!
  • Système complémentaire de reconnaissance des MP :
    • Système reposant sur la recherche d'un lien de causalité (=/= PAS de présomption d'origine)
    • Un maladie peut être reconnue comme MPI par le CRRMP dans 2 situations :
      • La maladie est inscrite dans un tableau mais tous les critères ne sont pas réunis
        • Il faut que la maladie soit directement causée par le travail habituel de la victime 
      • La maladie n’est PAS inscrite dans un tableau MAIS entraîne le décès ou un taux d'incapacité permanente (IP) ≥ 25%
        • Il faut que le lien entre la nuisance incriminée et la pathologie soit direct et essentiel 

Maladie à caractère professionnelle (MCP)

  • !! NPC avec la procédure complémentaire de reconnaissance de MPI
  • MCP = toute pathologie en rapport avec le travail mais non inscrite à un tableau
  • Déclaration obligatoire par tout médecin devant une MCP potentielle (liste)
  • !! Ne permet PAS d'obtenir une indemnisation pour le patient (≠ MPI) 
  • → MAIS permet la modification ou création de tableaux de MPI lors de leur révision

Modalités de déclaration d’une MPI

  • Victime (+++)
    • !! C’est elle qui est à la base de la procédure (≠ AT où elle n’envoie rien directement)
    • Déclaration à la CPAM à son initiative idéalement sous 15 jours suivant l'AT ou la date de la 1ère constatation médicale 
      • MAIS possible jusqu’à 2 ans pour faire valoir ses droits en pratique
    • Déclaration de MPI envoyée à la CPAM comprend:
      • Attestation de salaire en cas d'AT en MP (fournie par l’employeur)
      • 2 premiers volets du CMI
      • Formulaire CERFA de déclaration de MPI (4 exemplaires)
  • Employeur
    • Remet à la victime une attestation de salaire (pour calcul des indemnités journalières)
    • Déclare à l’inspection du travail et à la CPAM les risques potentiels de MP
  • Médecin 
    • Rédige le CMI
      • Description de la maladie, de l’exposition.. / !! date de la 1ère constatation médicale 
      • En 4 exemplaires : 1 pour patient / 2 pour la CPAM / 1 pour l'employeur (justifier de son absence)
      • !! N’établit PAS de lien causal entre la maladie et le travail (descriptif ++)
    • Rédige le CMF (cf. supra)
  • CPAM de la victime
    • Ouvre une enquête puis reconnaît ou non la réalité de la MP +++
      • Le médecin de la CPAM examine le patient après consultation du dossier
      • S’assure que les critères administratifs et médicaux du tableau sont respectés
      • → c’est le médecin-conseil de la CPAM qui valide la reconnaissance en MP
      • Délai de réponse : 3 mois +/- 3 mois complémentaires en cas d'examen ou d'enquête complémentaire nécessaire
    • Propose une enquête à l’inspection du travail si besoin
    • Détermine le taux d’IP en cas de consolidation avec séquelles

Réparations

  • Idem que AT
    • Prestations en nature: prise en charge à 100% + tiers payant
    • Prestations en espèces: 
      • Indemnités journalières 
      • +/- rente si IPP ≥ 10%
  • !! Le salarié est protégé en cas de MP (ou d'AT aussi)
    • Ne peut PAS être licencié par l’employeur pendant l’arrêt de travail
    • Si reconnu inapte à la reprise du travail:
      • C’est à l’employeur de procéder au reclassement professionnel 
      • Si inaptitude médicale avec impossibilité de reclassement professionnel : licenciement avec indemnités supplémentaires

Suivi post-professionnel

  • Prévention secondaire :
    • Dépister des pathologies liées au travail après cessation de l'emploi  
    • Si exposition à certains risques, dont agents cancérigènes (amiante ++) 
    • Réalisée par le médecin de son choix 
  • Bénéficiaires : patients inactifs (retraités, demandeurs d'emploi)
  • Demande :
    • Employeur et médecin du travail : remplissent une attestation d'exposition (agents cancérigènes)
    • Patient : envoie une demande de suivi post-professionnel et l'attestation d'exposition à la CPAM
  • Avantages : prise en charge par le Fonds national des accidents du travail et tiers payant

Maladies respiratoires d'origine professionnelle (MROP)

  • Les asthmes professionnels
    • MROP la plus fréquente / 10 à 15% des asthmes de l'adulte
    • Distinguer
      • L'asthme professionnel comprenant :
        • L'asthme avec période de latence (immunologique)
        • L'asthme sans période de latence (sd d'irritation aiguë bronchique ou sd de Brooks / non immunologique : exposition accidentelle unique à un irritant respiratoire)
      • L'asthme aggravé par le travail
    • 6 métiers principaux
      • Boulangers-pâtissiers : farines de céréales, enzymes de farine (alpha-amylase), acariens de stockage
      • Métiers de la santé : latex, aldéhydes, ammoniums quaternaires
      • Coiffeurs : persulfates alcalins ++, teintures capillaires, permanente
      • Peintres au pistolet de l'industrie automobile : isocyanates ++
      • Travailleurs du bois : bois exotiques, colles (colophane, formaldéhyde), vernis (isocyanates)
      • Métiers de nettoyage : acariens, latex, ammoniums quaternaires, amines aliphatiques
    • Diagnostic : en faveur de l'origine professionnelle
      • Apparition de novo d'un asthme sur le lieu de travail
      • Profession à risque reconnu
      • Rythme professionnel entre la survenue de l'asthme et le travail
      • Relation objective entre les symptômes et le travail (variations du DEP ou VEMS)
      • Sensibilisation immunologique si mécanisme IgE dépendant : tests cutanés, dosage sérique des IgE spé (RAST)
      • Négativite du bilan allergologique environnemental général 
      • Dans certains cas exceptionnels, tests de provocation nasale ou bronchique spécifiques en cabine
    • !! Délai de prise en charge court (7 jours)
  • Les BPCO
    • Secteurs d'activité impliqués
      • Secteur minier : silice cristalline, mines de charbon, mines de fer, d'or, de potasse
      • Secteur du bâtiment et des travaux publiques : creusement de tunnels et asphaltage
      • Secteur de la fonderie et de la sidérurgie : silice, métaux, fumées métalliques
      • Industrie textile : poussières végétales, microorganismes bactériens et fongiques, endotoxines
      • Milieu agricole : poussières végétales, pneumallergènes, microorganismes bactériens et fongiques, endotoxines
  • Cancers professionnels
    • Le mésothéliome
      • Epidémiologie :
        • Incidence : 2 cas pour 100 000 hab/an (H) et 0,5 cas pour 100 000 hab/an (F)
      • L'amiante +++ est le 1e facteur étiologique
        • Construction et réparation navale
        • Transformation et fabrication de produits contenant de l'amiante
        • Fabrication d'éléments de construction en métal
        • Plombiers-tuyautiers, chaudronniers-tôliers, soudeurs-oxycoupeurs
        • Entretien automobile (plaquettes de frein), charpentiers-couvreurs...
      • Expositions cumulées de niveau faible : analyses métrologiques pulmonaires inutiles pour reconnaissance en MP ++ 
      • MDO ++ 
    • Les cancers bronchiques primitifs
      • Principales causes :
        • Amiante : fortes doses d'exposition
        • Silice cristalline : à condition d'être associée à une silicose radiologique
        • Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
        • Divers métaux 
  • Pneumopathies interstitielles diffuses
    • Les pneumopathies d'hypersensibilité
      • Dues à l'inhalation d'antigènes organiques
      • Maladie du poumon de fermier, maladie des éleveurs d'oiseaux, maladie des engrais, maladie du compost, maladie des champignonnistes...
      • Agents responsables :
        • Milieu agricole : MO bactériens et fongiques  / susbtances protéiques animales ou végétales 
        • En dehors du milieu agricole : actinomycètes et micromycètes / moisissures / métaux 
    • La silicose :
      • = secondaire à l'inhalation de silice cristalline
      • /!\ Cancer bronchique primitif doit être associé à une silicose caractérisée (micronodules des lobes supérieurs) pour être reconnu en MP
    • La bérylliose
      • = secondaire à l'inhalation de particules de béryllium
      • Secteurs d'activé : 
        • Fabrication d'alliages
        • Industrie nucléaire, électronique et aéronautique/aérospatiale
        • Fabrication de céramiques
        • Prothésistes dentaires
      • TDM thoracique :
        • ADP médiastinales 
        • Sd infiltrant parenchymateux (proche de la sarcoïdose ++)
    • La sidérose 
      • = secondaire à une exposition aux fumées d'oxyde de fer 
      • TDM thoracique :
        • Micro-nodules pulmonaires
        • ± emphysème
    • L'asbestose
      • = fibrose pulmonaire induite par une exposition à l'amiante 
      • Clinique : dyspnée ++
      • TDM thoracique :
        • Fibrose prédominant aux bases : lignes septales, rayons de miel, bronchectasies de traction
        • Plaques pleurales dans 30% des cas
  • Maladies professionnelles imputables à l'amiante
    • Maladies cancéreuses
      • Mésothéliome
      • Cancer bronchique primitif : effet synergique multiplicatif de l'amiante et du tabac
    • Maladies non cancéreuses
      • Pleurales : 
        • Plaques pleurales
        • Epaississements pleuraux
        • Pleurésies bénignes et atélectectasies par enroulement
      • Parenchymateuses :
        • Fibrose pulmonaire (asbestose)
    • Particularités de la réparation
      • Indemnisation par le FIVA = Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante :
        • Organisme d'État financé par :
          • Une contribution d'État (montant fixé chaque année)
          • Une contribution de la branche AT/MP du régimé général de la sécurité sociale
        • Objectifs :
          • Permettre une réparation intégrale des préjudices (patrimoniaux ET extrapatrimoniaux)
          • Éviter les recours en justice
        • Remarques :
          • Seules les expositions subies sur le territoire français peuvent faire l'objet d'une indemnisation 
          • FIVA n'offre PAS de couverture des soins 
      • Cessation anticipée d'activité
        • En cas de MPI liée à l'amiante reconnue par la SS → il s'agit d'un droit (et NON d'une obligation)
        • Allocation à 66% de son dernier salaire à partir de 50 ans jusqu'à âge théorique de retraite
        • Remarque :
          • Ouvert également pour les sujets qui ont antérieurement exercé dans une entreprise exposant à l'amiante (même si absence de MP !!)
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Détail de la dernière mise à jour

Date: 10/02/2018

MAJ mineure : Ajout NPC les 2 ITT (incapacité totale de travail et incapacité temporaire de travail)