Item 38 - Assistance médicale à la procréation : principaux aspects biologiques, médicaux et éthiques.

Signaler

Mises à jour

10/04/2017

Corrections de coquilles ; Mise en page

11/11/2016

Mise à jour avec la loi du 6 août 2013 Modifications de la loi sur la recherche sur l'embryon Conditions pour don d'ovocytes

27/09/2016

27/09/2016 : - modification indications d'accès à l'AMP : sérologies < 6 mois / bilans < 3 mois est - modification conditions don de sperme : majeur < 45 ans ;bonne santé ; consentement et de la personne avec laquelle le donneur vit en couple (abandon de notion de vie commune > 2 ans ; mariage ou premier enfant)

05/01/2015

MAJ avec recommandations lois de bioéthique de 2011

Résumé

Objectifs CNCI
  • Argumenter la démarche médicale et expliquer les principes de l'assistance médicale à la procréation.
Recommandations
Mots-clés À savoir
  • Loi de bioéthique 2021
  • Stimulation ovulation 
  • Insémination artificielle 
  • FIV / ICSI 
  • Diagnostic pré-implantatoire
  • Sérologies / bilan spermatique / PV / vaccinations 
  • Syndrome d'hyperstimulation ovarienne
  • Don de gamètes 
  • Oncofertilité
  • Consentement éclairé écrit 
  • Cadre légal 
  • Pas d'AMP si femme > 43 ans
  • PEC pluridisciplinaire
  • Monitoring de l'ovulation
  • Syndrome d'hyperstimulation ovarienne
  • Interêt d'autoconservation spz et vitrification ovocytaire
  • 10 à 15% grossesse suite à IA / 20 à 25% suite à FIV

Définitions et conditions d'accès

Définitions

  • Assistance médicale à la procréation (= AMP = PMA) 
    • Pratiques cliniques et biologiques permettant 
      • la conception in vitro 
      • la conservation des gamètes, des tissus germinaux et des embryons 
      • le transfert d'embryon et l'insémination artificielle 
    • Incluant
      • induction simple de l'ovulation avec rapports sexuels programmés 
      • inséminations artificielles (avec sperme du conjoint ou sperme de donneur) 
      • FIV simple ou assistée (ICSI) avec transfert d'embryon 
      • diagnostic génétique pré-implantatoire (entre J3 et J5 de développement) 
      • congélation/ décongélation embryonnaire + transfert d'embryon 
      • don de gamètes et d'embryon (!!anonyme et gratuit
        • !! loi de bioéthique 2021 : personnes nées d'une PMA en France pourront accéder dès leur majorité à des "données non identifiantes" ou à l'identité de leur donneur. 
      • maturation in vitro / ICSI avec spz mophologiquement sélectionné (rare ++) 
    • 3 applications : 
      • grossesse impossible de façon "naturelle" 
      • préservation des gamètes / des tissus germinaux (!!modification loi bioéthique 2021 : pas besoin de motif médical pour auto-conservation des gamètes) 
      • prévention de la transmission de maladies d'une particulière gravité via diagnostic pré-implantatoire 
    • En intraconjugugal / via tiers donneur 

Conditions d'accès 

  • Récemment modifées par la loi de bioéthique 2021 
    • personne vivante : pas seulement les couples hétérosexuels mais aussi couples de femmes, femmes célibataires (!! preuve de vie de couple n'est plus nécessaire)
      • si couple de femme ou femme célibataire : consentement préalable devant notaire 
      • si couple de femme : reconnaissance conjointe de l'enfant avant sa naissance chez notaire
    • en âge de procréer (= femme jusqu'à 43 ans révolus
    • après consentement aux différentes techniques 
    • !! caractère médical de l'infertilité n'est plus nécessaire 
  • Pour chaque tentative : couple doit recevoir info. loyale, claire et appropriée
    • signature consentement comprenant technique employée et accord pour congélation d'éventuels embryons surnuméraires 
  • Consentement particulier signé auprès de tribunal de grande instance si recours à don de gamètes ou acceuil d'embryon 

Conditions de prise en charge par l'assurance maladie 

  • Prise en charge à 100%  (!!nécessité d'une demande d'entente préalable établie par médecin pour chaque technique envisagée) de : 
    • 6 tentatives d'insémination artificielle 
    • 4 tentatives de FIV simple ou ICSI 
  • En cas de réussite : compteurs remis à zéro (= si grossesse au 2ème essai de FIV, couple aura à nouveau 4 tentatives de FIV remboursées pour prochaine grossesse. ) 

 

Bilan pré-thérapeutique

Médical 

  • Examen clinique complet des 2 membres du couple 
  • Vérification du statut sérologique (PCZ!!)
    • à réaliser dans les 3 mois précédent la 1ère tentative d'AMP 
      • VIH 1 et 2 (!! avec accord du patient) 
      • VHB, VHC 
      • syphilis
    • à répéter ultérieurement chaque fois que délai entre tentative d'AMP et dernier examen > 12 mois. 
    • si sérodiscordance : prise en charge AMP pluridisciplinaire et réalisée en centre spécialisé en risque viral. 
  • Bilan spermatique à réaliser avant tentative d'AMP, délai < 1 an.
  • PV < 6 mois : recherche germes banals, Chalmydia et mycoplasmes.
  • Vérification vaccination rubéole et sérologie toxoplasmose.

Psychosocial 

  • Cs psychologue ou psychiatre obligatoire pour éliminer toute CI d'ordre psychosociale.
  • Possiblité de soutient psychologique à la demande du couple en cas de prise en charge intraconjugale ou recommandée par médecin selon profil / vécu du couple.
  • Techniques d'AMP nécessitent implication ++→ AMP possiblement pas proposé en 1ère intention si couple ne semble pas pouvoir assumer cet investissement. 
S'abonner pour voir le reste
Créer un compte pour acceder gratuitement à cette fiche

Contenus liés

Détail de la dernière mise à jour

Date: 10/04/2017

Corrections de coquilles ; Mise en page